ANISY - Modification simplifiée n°2 du PLU
Orientations d’aménagement et de programmation
Délibération DC 2209022-583
Règlement graphique modifié
Délibération DC 19052022 – 563
BERNIÈRES-SUR-MER - Modification n°1 du PLU
DC30032023-653 PLU BERNIERES SUR MER APPROBATION MODIFICATION N.1
Notice de présentation approbation
Orientation d'Aménagement et de programmation
Rapport - modification 1_PLU_Bernieres-sur-Mer
Conclusion et Avis - modification 1 PLU_Bernieres-sur-mer
Attestation de parution 2eme avis
Avis Chambre de Métiers et de l’Artisanat
Avis Chambre d'Agriculture
Désignation du commissaire enquêteur par le président du TA
Délibération DC 31032022-560
Arrêté d’enquête publique
Délibération n° DC 19052022 – 562
DOUVRES-LA-DELIVRANDE - Modification simplifiée n°3 du PLU
Approbation du bilan de concertation et de la modification simplifiée n°3
Avis sur le projet de modification simplifiée n°3
Avis de mise à disposition du dossier de consultation au public
Arrêté portant prescription de la procédure de modification simplifiée n°3
REVIERS - MODIFICATION N°2 DU PLU
Arrêté portant prescription de la procédure de modification simplifiée n°2
Approbation de la modification de droit commun n°2
Règlement graphique 1/5000e
Règlement graphique 1/2000e
Liste des emplacements réservés
Avis de l’Autorité environnementale et des personnes publiques associées
Arrêté portant prescription d'enquête publique sur la modification n°2
Arrêté portant prescription de la modification n°2
SAINT-AUBIN-SUR-MER - Modification simplifiée n°3 du PLU
Orientations d'aménagement et de programmation
Approbation du bilan de la concertation et de la modification simplifiée n°3
Dossier de consultation - 3
Dossier de consultation - 2
Dossier de consultation - 1
Avis de mise à disposition du dossier de consultation au public
Arrêté portant prescription de la procédure de modification simplifiée n°3
